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EY's Guide to Income Tax

EY's Guide to Income Tax

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Lignes directrices claires et rigoureuses sur les règles relatives à l’impôt sur le revenu au Canada, se consultant comme une base de données en ligne dans laquelle vous pouvez effectuer des recherches. Rédigé dans un langage clair par des professionnels de la fiscalité d’EY, le guide tient compte des dispositions existantes comme des propositions législatives, de la jurisprudence pertinente ainsi que des pratiques et lignes directrices administratives actuelles de l’Agence du revenu du Canada (ARC).

Se consulte comme une base de données en ligne dans laquelle vous pouvez effectuer des recherches.

Principales caractéristiques

Outils interactifs : Les outils technologiques de recherche et de navigation de Knotia vous permettront de trouver facilement et rapidement ce qu’il vous faut.

Approche par sujet : Aborde de nombreux sujets comme le revenu d’emploi, le revenu d’entreprise et le revenu tiré de biens, la déduction pour amortissement, la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE), les gains en capital, la réorganisation d’entreprise, l’administration fiscale au Canada parmi bien d’autres.

Commentaires axés sur les contribuables : Sections axées sur des types précis de contribuables, comme les banques, les sociétés d’assurance, les sociétés minières, les organismes de bienfaisance et les particuliers décédés.

Renvois croisés : Des liens sont fournis lorsqu’une disposition ou un sujet est abordé dans plus d’une section du guide ou sous plus d’une rubrique. Des renvois croisés sont aussi fournis pour les dispositions législatives, la jurisprudence et les documents administratifs de l’ARC.

Exemples pratiques : Des exemples détaillés facilitent la compréhension des notions fiscales complexes.

Références détaillées : Les références sont indiquées pour chacun des chapitres et comprennent des renvois législatifs, de la jurisprudence (y compris des résumés), des décisions et interprétations de l’ARC (y compris des résumés), des guides, formulaires et folios de l’impôt sur le revenu de l’ARC, des ressources Web ainsi que d’autres publications.

Contenu

Table des matières :

Introduction

Assujettissement à l’impôt

Calcul du revenu

Calcul du revenu net – situations particulières

Revenu imposable – résidents

Revenu imposable – non-résidents

Calcul de l’impôt de la partie I

Règles relatives à certains contribuables

Régimes de revenu différé, régimes de retraite et autres régimes de revenu particuliers

Application

Divers impôts et taxes

Évitement fiscal

Prix de transfert

Interprétation  

Renseignements supplémentaires

Langue : Cette publication n'est offerte qu'en anglais.

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